Les Commissions

Afin de préparer les décisions et d’assister l’exécutif dans la mise en œuvre de la politique définie par le Comité syndical, plusieurs commissions sont constituées au sein de celui-ci :

Actuellement composé de 26 membres dont le Président et les 3 vice-présidents, le Bureau Syndical est en charge de la préparation des décisions du Comité syndical, Commission des Finances, et dispose de délégations de pouvoirs étendues du Comité pour assurer le fonctionnement courant du SIEGE.

Le Bureau Syndical

Membre

Qualité

M. Xavier HUBERT

Président, Maire des Baux-Ste-Croix

M. Jean-Marc MOGLIA

Vice-Président, Maire d'Andé

Mme Gwendoline PRESLES

Vice-Présidente, Maire de Bourneville Sainte-Croix

M. Pascal CAUCHE

Vice-Président, Maire de Cormeilles

Mme Françoise COMPAGNON

Maire de Bois-Arnault

M. Raymond CORNET

Maire de Bemecourt

M. Francis COUREL

Maire de Saint-Philibert-sur-Risle

M. Michel CRAMER

Maire de Douville-sur-Andelle

M. Frédéric DELAMARE

Maire de Serquigny

M. Jean-Pierre DUVERE

Délégué de Louviers

M. Luc ESPRIT

Délégué de Mesnil-sur-Iton

M. Alain GUESDON

Délégué de Beuzeville

M. Raynald HAMEL

Maire de Gauciel

Mme Danielle JEANNE

Maire de Aulnay-sur-Iton

Mme Marie-Christine JOIN-LAMBERT

Maire de Bretigny

M. Nicolas LAINE

Maire de Longchamps

M. Claude LANDAIS

Maire de Giverny

Mme Chantal LE GALL

Déléguée de Vexin-sur-Epte

Mme Christine LEMONNE

Maire de Bertagnolles

Mme Marie-Joëlle LENFANT

Maire de Amfreville-sur-Iton

M. Christian LORDI

Maire de Port-Mort

M. Jean-Louis MADELON

Maire de Mesnil-en-Ouche

M. Philippe OBADIA

Maire des Barils

M. Antoine ROUSSELET

Marie de la Chapelle-Longueville

Mme Christine VAN DUFFEL

Maire déléguée de Thuit-de-l'Oison

M. Roger WALLART

Maire de Tournedos-Bois-Hubert

En application des dispositions de l’article 198 de la Loi sur la Transition Energétique pour la croissance verte (TECV) du 17 Août 2015, le SIEGE a créé la Commission Consultative Paritaire sur l’Energie avec et l’ensemble des Communautés d’Agglomérations/de Communes totalement ou partiellement inclus dans son périmètre.

Cette commission, présidée par le Président du SIEGE s’est réunie dès le mois de décembre 2015 et est désormais convoquée 2 fois par an.

Elle a pour principal objectif de coordonner l'action de ses membres dans le domaine de l'énergie, ainsi que de mettre en cohérence les politiques d'investissement territoriales et faciliter l'échange de données.

 

La Commission Consultative Paritaire sur l’Energie

Membre

Représentant

M. Xavier HUBERT

Président du SIEGE

M. Philippe BODINEAU

SIEGE – Titulaire

M. Pascal CAUCHE

SIEGE – Titulaire

M. Francis COUREL

SIEGE – Titulaire

M. Frédéric DELAMARE

SIEGE – Titulaire

M. Thomas GAILLARD

SIEGE – Titulaire

Mme Jeanne DANIELLE

SIEGE – Titulaire

M. Nicolas LAINE

SIEGE – Titulaire

M. Franck LAMBARDY

SIEGE – Titulaire

Mme Chantal LE GALL

SIEGE – Titulaire

Mme Marie-Joëlle LENFANT

SIEGE – Titulaire

M. Antoine ROUSSELET

SIEGE – Titulaire

Mme Christine VAN DUFFEL

SIEGE – Titulaire

M. Claude WEBER

SIEGE – Titulaire

M. Eric WOHSCHLEGL

SIEGE – Titulaire

Mme Françoise COMPAGNON

SIEGE – Suppléant

M. Raymond CORNET

SIEGE – Suppléant

M. Michel CRAMER

SIEGE – Suppléant

M. Jean-Pierre DUVERE

SIEGE – Suppléant

M. Luc ESPRIT

SIEGE – Suppléant

M. Alain GUESDON

SIEGE – Suppléant

M. Raynald HAMEL

SIEGE – Suppléant

Mme Marie-Christine JOIN-LAMBERT

SIEGE – Suppléant

M. Claude LANDAIS

SIEGE – Suppléant

M. Christian LORDI

SIEGE – Suppléant

M. Jean-Louise MADELON

SIEGE – Suppléant

M. Jean-Marc MOGLIA

SIEGE – Suppléant

M. Philippe OBADIA

SIEGE – Suppléant

Mme Gwendoline PRESLES

SIEGE – Suppléant

M. Roger WALLART

SIEGE – Suppléant

   

 

En application des disposions des articles L1414-2 et L1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, est instituée une Commission d’Appels d’Offres, chargée d’analyser et juger les offres remises dans le cadre des procédures formalisées définies par la réglementation sur les marchés publics.

La Commission d’Appel d’Offres

Membre

Qualité

M. Jean-Marc MOGLIA

Représentant du Président

M. Jean-Pierre DUVERE

Membre Titulaire

M. Pierre LEGROS

Membre Titulaire

M. Raynald HAMEL

Membre Titulaire

Mme Danielle JEANNE

Membre Titulaire

Mme Chantal LE GALL

Membre Titulaire

Mme Françoise COMPAGNON

Membre Suppléant

Mme Christine LEMONNE

Membre Suppléant

M. Christian LORDI

Membre Suppléant

M. Raymond CORNET

Membre Suppléant

M. Michel CRAMER

Membre Suppléant

En application des disposions de l’article L1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, est instituée une Commission en charge des Délégations de services publics, chargée de l’ouverture et de l’analyse des candidatures et offres.

La Commission de Délégation des Services Publics

Membre

Qualité

En attente 

En application des disposions de l’article L1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, est instituée une Commission Consultative des Services Publics Locaux, ayant pour vocation de permettre aux usagers des services publics d'obtenir des informations sur le fonctionnement effectif des services publics confiés à des délégataires, d'être consultées sur certaines mesures relatives à leur organisation et émettre toute proposition utile en vue des adaptations qui pourraient apparaître nécessaires.

La Commission de Consultation des Services Publics Locaux

Membre

Qualité

 

En attente 

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